Mentions Légales
1-Identité de l’entreprise
Le blog et le site internet appartiennent à la société Atelier Construction Design dont le siège social est situé au 116 Chemin Miken Borda, 64 310 St Pée Sur Nivelle, France
Atelier Construction Design est une Société à Responsabilité Limitée (SARL) est inscrite au Registre du Commerce et des Société de Bayonne sous le numéro 892 252 271. Le capital social de l'entreprise est de 1000 euros
Les co- gérants Carine et David Vergne-Vezine peuvent être contactés pr mail à l’adresse contact@ateierconstructiondesign.fr
2-Hébergement
Le site internet www.atelierconstructiondesign.fr est hébergé par Squarespace dont le siège social se situe au Squarespace en Ireland. Le Pole House Ship Street Great Dublin 8
3-Contenu
Atelier Construction Design partage ses réalisations et ses témoignages clients . Le site internet www.atelierconstructiondesign.fr a pour but de proposer de présenter des réalisations, inspirations ressources et des informations pour aider des particuliers à rénover , optimiser ou décorer leur intérieur et ou extérieur
Toute rédaction d'article est soumise à un travail de recherches approfondie. Cependant, les données et informations mises en ligne sur le site Atelier Construction Design étant sujettes à des modifications et évolutions, Atelier Construction Design décline toute responsabilité pour toute informations qui s’avèrerait être obsolète, inexacte ou manquante.
4-Responsabilité
Atelier Construction Design décline toute responsabilité pour toute donnée qui s’avèrerai être obsolète, inexacte ou manquante
Atelier Construction Design ne pourra également être tenu responsable de toutes interruptions, inaccessibilités, dysfonctionnements ou plus généralement de tout dommage direct ou indirect, occasionné par l’utilisation ou la consultation du site internet ou de tout autre service proposé quelqu’un soient les causes, origine, conséquences ou la nature.
5-Propriété industrielle et droit d’auteur
L’intégralité de ce site internet, est assujettie à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle de ce site ou son contenu est prohibé sauf autorisation directe des co-gérant M. Vergne-Vezine David et Mme Vergne-Vezine Carine. Toute copie, reproduction, représentation, diffusion, modification ou traduction partielle ou totale, est selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités et accords internationaux, interdite sans l’autorisation expresse de Atelier Construction Design.
6-Traitement des données personnelles
6-1 Utilisation, droit d’accès et de modification aux données personnelles recueillies par Atelier Construction Design
Les données personnelles recueillies sur le site internet www.atelierconstructiondesign.fr résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de permettre d'analyser la fréquentation des pages d'information sur site internet afin d'en améliorer le contenu.
Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.
Pour exercer vos droits ou pour toute information concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par courrier à l'adresse suivante :
Atelier Construction Design
116 Chemin Miken Borda
64310 St Pée Sur Nivelle
Ou par email à l’adresse suivante: contact@atelierconstructiondesign.fr
6-2 Traitement des données personnelles en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données
Le site internet www.atelierconstructiondesign.fr est géré en toute conformité avec les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données entre en vigueur le 25 Mai 2018. Les données personnelles recueillies sur le site internet ne sont traitées que pour les finalités présentées sur les formulaires de collecte et ne sont transmises qu’aux services charges de réaliser les traitements concernés. Les données personnelles, dont les adresses électroniques sont collectées, ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu.
Les réclamations touchant à la collecte ou au traitement de vos données à caractère personnel pourront être adressées au service du Délégué à la Protection des Données, à l’adresse : Atelier Construction Design-116 chemin Miken Borda-64310 St Pée sur Nivelle
Ou par email à contact@atelierconstructiondesign.fr:
En cas de désaccord persistant concernant vos données, vous avez le droit de saisir la CNIL à l’adresse suivante :
Commission Nationale Informatique et Libertés
3, place de Fontenoy
75007 Paris
Tel : 01 53 73 22 22
Ou sur leur site internet : www.lacnil.fr
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